Sites et sols pollués : quelles nouveautés ? Quels enjeux ?

De nombreuses évolutions ont eu lieu sur la thématique des Sites et Sols Pollués, notamment à travers la révision de la méthodologie (textes de 2007) et la sortie des décrets d’application sur les sols pollués de la loi Alur. Ces évolutions portent sur les méthodes, mais aussi sur de nouvelles dispositions impactant directement les PLU (à travers les secteurs d’information sur les sols…).

Le BRGM et le SPPPI PACA ont souhaité s’en faire le relais auprès des industriels, bureaux d’études, collectivités, services de l’état ainsi que les associations et les salariés, au plus près des acteurs de terrain, en organisant un séminaire.

Ce séminaire s’est déroulé sur une matinée le 09 septembre 2016.

Programme

• Grandes lignes révisions des textes de 2007 - Hubert Leprond, Responsable de l’unité Sites, Sols et Sédiments Pollués, BRGM,» & Aurélie Droissart, Responsable de projet à l'unité Impact Sanitaire et Expositions, INERIS
• Deux exemples avec applications des nouvelles méthodologies :
• « Intérêt de réaliser des essais de faisabilité et de traitabilité pour consolider le plan de gestion et sécuriser les travaux de dépollution » - Fabrice Quiot, Responsable d'études et de recherche, INERIS (Impact de l'activité industrielle et minière sur les eaux souterraines)
• « Intérêt de réaliser des essais de faisabilité et de traitabilité pour consolider le plan de gestion et sécuriser les travaux de dépollution »
• « Application de la méthodologie du bilan massique à un cas concret » - Hubert Leprond, Responsable de l’unité Sites, Sols et Sédiments Pollués, BRGM
• Alur : quelles implications dans l’aménagement du territoire ? - Cédric Vilette, Chargé de mission au Bureau du Sol et du Sous-Sol, MEEM
• Alur : quelles implications dans l’aménagement du territoire ? 
• Bilan de la matinée et perspectives - Fabrice Quiot, Responsable d'études et de recherche, INERIS & Céline Blanc, Chef de projet environnement, BRGM PACA

Grâce aux intervenants, cette journée a été riche en enseignements et a apporté de nombreuses réponses. Elle a, en effet, permis à chacun d’entendre et de comprendre les attentes des uns et les contraintes des autres. Les débats ont montré toute l’utilité, voire la nécessité de ce type de journée pour favoriser le dialogue, donner de l’information au plus près des problématiques de terrain et expliciter aussi bien l’action publique que les difficultés sur le terrain pour les industriels et activités économiques. Ce séminaire a permis de relayer certaines difficultés, notamment lors des journées techniques organisées sur ce sujet par l’Ineris et le BRGM en concertation avec le ministère de l’Environnement, de l'Energie et de la Mer, le 15 novembre 2016.