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Axes de travail


Comment progresser sur le contrôle de l'exposition des travailleurs aux produits chimiques ?

Expo des travailleurs

29/11/17

L’exposition aux produits chimiques des salariés et les modalités de contrôle de cette exposition ont été réglementées relativement récemment, d’abord en 2001 puis en 2009.

Ces réglementations ont permis de construire un outil juridique complet sur la prévention des risques chimiques.

Ainsi ont été fixés le périmètre des substances concernées, les modalités de contrôle de cette exposition et les responsabilités des uns et des autres, avec pour ligne de mire la santé des travailleurs.

Quels sont les attendus ? Comment construire une démarche cohérente ? Comment garantir la représentativité des résultats ?  Comment articuler les démarches de contrôle des expositions dans le cas d'intervention de multiples entreprises dans un même site ? Quelles sont les bonnes pratiques ?

Dans la lignée du partenariat entamé en 2016, le SPPPI et la DIRECCTE PACA poursuivent leur démarche pour créer un lieu d’échange, de réflexion et de concertation sur ce sujet.

Ce séminaire a rassemblé 48 personnes. Elles étaient réparties de la façon suivante :  Bureaux d'études =  4 ;  État et services publics = 7 ; Industriels= 28 ; Représentants des salariés : 8 ; Associations = 1.

Ordre du jour

Max Nicolaïdes, Responsable unité de contrôle n°6, DIRECCTE PACA

Échanges avec la salle

   Stéphane Amielh, secrétaire adjoint CHSCT UES LYondellbasell 

    Patrick Grimaldi, chef du service HSEQ Kem One Fos

Échanges avec la salle et parole aux organismes accrédités présents

 

L’exploitation du questionnaire satisfaction (portant sur 35 réponses) a montré une appréciation générale très satisfaisante (59 %) ou satisfaisante (41 %). 

Des remarques ont porté sur

  • le fond :

- "Plus de retours des représentants salariés, des représentants direction, quitte à raccourcir la durée des présentations."
- "Excellent contenu technique/interventions".
- "Ce sujet mérite d'être repris régulièrement pour voir les progrès qui ont été faits".
- "Envisager l'intervention d'un laboratoire". (X2)
- "Il pourrait être intéressant d'axer ces débats sur les difficultés rencontrées dans ces processus (car il y a un idéal et ce que l'on est capable de réaliser)".
- "Tour très complet des problématiques et solutions possibles, notamment grâce à la complémentarité des intervenants".
- "Interventions (Berre/Kem One) moins pertinentes et pragmatiques que la présentation/discussion avec Inspection du travail." [Comme quoi les avis divergent ;-)]
- "Une lecture de la réglementation faite par l'Inspection du travail, pas d'apport intéressant sinon une pub pour les CHSCT et l'IT".
- "Le suivi des expositions aux CMR est un sujet majeur pour les salariés de la zone et ce type de communication/échange devrait être renouvelé régulièrement".
- "Il est dommage que les EE étaient peu représentées car le séminaire était très intéressant et enrichissant".
- "Intervention/classifications apportées par l'Inspection du travail ont été extrêmement intéressantes et seront très utiles." 

  • La forme :

- "Idéalement, badger les présents pour faciliter les échanges."
- "Public varié."
- "Durée un peu courte, la journée serait bien."

  • Suggestions (organisation, contenu… etc.) ?

- "Une intervention concernant les récentes évolutions règlementaires des ICPE (acide nitrique, grande installation de combustion, etc.)".
- "Augmenter les réunions avec Inspection du travail sur d'autres sujets (fonctionnement CHSCT et difficultés rencontrées : mission, expertise...), PPRT et mesures protections des salariés..."

Compte-rendu du séminaire

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