Secteur maritime : dépassement de seuils et contrôles

Les gaz d'échappement des navires constituent une problématique de la qualité de l’air en milieu urbain car ils contiennent :

• Des oxydes d'azote (NOx) ;
• Des oxydes de soufre (SOx) ;
• Des particules fines.

À ce jour, seules des mesures de la teneur en soufre des combustibles permettent de garantir la conformité des émissions de SO_x avec les exigences environnementales fixées par l’Union Européenne et l’Organisation Maritime Internationale (OMI). 

Plusieurs options s’offrent aux ports pour réduire leur impact sur la pollution de l’air. Cela peut être l’utilisation de carburant avec une faible teneur en soufre, l’usage de carburants alternatifs tels que le gaz naturel liquéfié ou l’hydrogène, mais aussi, le branchement électrique à quai, etc.  

Contrôle

Les navires sont régulièrement contrôlés par les centres de sécurité des navires pour s’assurer de la conformité des navires et des combustibles utilisés. Il en existe 2 en Méditerranée, rattachés à la Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée : un à Marseille et un à Sète.

Les livres de bord ainsi que les notes de livraison de carburant des navires sont soumis à des inspections, et la teneur en soufre des carburants peut-être contrôlée.

À titre d’exemple, en 2023, 206 contrôles et 60 analyses de combustibles ont été réalisés en Méditerranée. 

Sanctions

En cas d’infraction, le procès-verbal (PV) est transféré au parquet pour poursuites. Une enquête est diligentée impliquant une audition du commandant. Les sanctions encourues par le Code de l’environnement (article L218-15) vont jusqu’à 200 000 € et un an d’emprisonnement.

Exemples de sanctions : En 2018, le procès de l’Azura sur Marseille a conclu à une peine de 100 000 €.
En juin 2022, la compagnie TUI exploitant le navire de croisière « Mein schiff 2 » a été condamnée à une sanction de 60 000 €.